Mentions légales

STELLAÏA est une entreprise individuelle spécialisée dans la création et la vente de sacs, pochettes et accessoires au crochet.

Exploitante : DIANI Coralie
Statut : Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
Adresse professionnelle : 189 rue de la Picholine 04310 PEYRUIS
E-mail : stellaiacreations@gmail.com
Téléphone : 0671536114
SIREN : 943353557
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)

Si tu es bien en franchise de TVA, on ajoute :

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

La boutique en ligne STELLAÏA est hébergée par Shopify.

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Contenus du site

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Droit applicable

La boutique STELLAÏA est soumise au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu directement avec STELLAÏA, le consommateur pourra recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont les coordonnées seront indiquées ici :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net

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